Aurélia Bellagamba Solutions

Micro entreprise Aurélia Bellagamba
Siège social : 13510 Eguilles
Hébergement : SAS OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tel : 09 72 10 10 07

AB Solutions est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site aurelia-bellagamba-solutions.fr et ce dans le monde entier.

Il consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune manière.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de la micro entreprise AB Solutions l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site aurelia-bellagamba-solutions.fr , ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Menu